Drone

Posté le 9 mars 2016 Par Dans Drones & RC

[News] Drone en 2016 : vol simplifié

Faisons le point sur la réforme des textes de lois concernant l’utilisation des drones qui est en place depuis le 1er janvier 2016.

Source : déclaration de la FFAM.

Voler avec un drone, ça ne se fait pas à la légère. Zone de vol, conditions d’utilisation, actions possibles, tout est réglementé pour sécuriser au maximum la pratique et éviter des accidents, des débordements ou des utilisations abusives.

Seulement jusqu’à présent, les réglementations étaient très strictes et peu connues du public et de l’utilisateur lambda. En application des lois, l’usage d’un drone était très limité, voire impossible à utiliser dans les règles.

Conscient de la croissance d’utilisation de ces engins et de la complexité des règles en vigueur, l’état a revu les différents textes, avec la concertation de la FFAM (Fédération Française d’Aéro Modélisme) ce qui est une très bonne chose pour bien comprendre les enjeux et les besoins.

L’aéromodélisme était réglementé par les arrêtés du 11 avril 2012. L’avènement de nouvelles technologies et les besoins de sécurisation de l’espace aérien de plus en plus utilisé à des fins civiles, militaires ou de loisir ont conduit l’Etat à revoir ces arrêtés.

C’est ainsi que 2 arrêtés « Aéronefs » et « Espace » rédigés le 17 décembre 2015 et applicables au 1er janvier 2016 remplacent des arrêtés datant de 2012.

Cette réforme des textes a permis de simplifier certains usages :

  • Assouplissement du vol en immersion effectué avec un aéromodèle de 2 kg au plus à une distance maximale de 200 mètres et à une hauteur maximale de 50 mètres (pas d’exigence de double commande sous réserve d’une deuxième personne en vue directe du modèle chargée de veiller à la sécurité du vol)
  • Vol en automatique autorisé sous réserve que le télépilote soit en mesure à tout moment de reprendre le contrôle de son aéromodèle
  • Possibilité d’effectuer des prises de vues aériennes en aéromodélisme dès lors que les vues réalisées ne sont pas exploitées à titre commercial
  • Largage autorisé de charges d’une masse totale inférieure à 500g sur les sites de vol d’aéromodélisme déclarés

Ainsi que le maintien de la possibilité de voler librement à une hauteur sol inférieure à 150 mètres hors zones de l’espace aérien donnant lieu à restriction, les sites de vol d’aéromodélisme déclarés pouvant toujours bénéficier de hauteurs de vols supérieures.

C’est une très bonne nouvelle pour tous les utilisateurs, restent à nous de respecter ces règles.

La FFAM ne peut donc qu’encourager l’ensemble des aéromodélistes à respecter les règles de ces nouveaux arrêtés et en particulier les zones d’interdiction de vol.

Mots-clés : , ,

Laisser un commentaire